Rechercher


Vider les critères

Mentions Légales


Raison sociale : SAS. JET 31
Siège social : Route de Muret - ZA la Piche
31600 SEYSSES
France
Tél. 05.61.56.91.41
Fax : 05.61.56.81.07
E-mail : adresse e-mail de JET 31
Siret : 481 594 489 00017
Directeur de publication : TOUBERT Philippe

Hébergeur : Owentis
Raison sociale : SAS. Owentis
Siège social : 53 rue Baudin
93200 Levallois Perret
RCS. de Nanterre : 405 398 736

Les noms commerciaux JET CENTER, SUD PRO LOISIRS et JET DIFFUSION dépendent de la SAS JET 31

Le présent site est la propriété de SITTI établissement situé rue Emile Dewoitine ZA Papillon 37210 PARCAY MESLAY.

1 - Conditions d'utilisation du site

JET 31 fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que JET 31 sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles

JET 31 s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. JET 31 s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

JET 31 décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

JET 31 se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. JET 31 ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

JET 31 n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 10 décembre 2012.